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Règles d'utilisation d'Internet

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Le service Internet de Télébec s'engage à être un bon citoyen de réseau. Afin de nous aider à protéger l'utilité du service et permettre à nos membres de profiter pleinement de l'Internet, nous vous prions de lire le document suivant lequel fait état de notre politique quant à l'abus du réseau. Les activités décrites ci-dessous constituent une infraction à la Convention de service Internet et peuvent entraîner pour le contrevenant la perte du service.

Les Règles d'utilisation d’Internet interdisent les activités décrites dans la politique ci-dessous (les « Règles »), mais sans s'y limiter. Les modalités de cette politique peuvent changer en tout temps et sans préavis. Il est de votre responsabilité de prendre connaissance des modifications apportées aux Règles en consultant cette page à intervalles réguliers. Si vous avez des questions au sujet des Règles, n'hésitez pas à rejoindre le service Internet de Télébec à l'adresse suivante : abuse@telebec.com.

Aux fins du présent document, nous entendons par « hôte Internet » tout ordinateur ou dispositif électronique relié à Internet et par « vous », tout utilisateur de votre compte Internet.

Règles générales d'utilisation

Il vous est interdit d'utiliser votre compte Internet pour la conduite d'activités qui incluent, sans restreindre la portée générale de ce qui suit :

  • Transmettre des messages non sollicités lesquels, à la seule et entière discrétion du service Internet de Télébec, causent des interruptions significatives ou suscitent des plaintes de la part des utilisateurs Internet;
  • Harceler les utilisateurs ou les groupes d'une façon quelconque;
  • Usurper l'identité des utilisateurs du service Internet de Télébec ou de tout autre fournisseur de service Internet de quelque façon que ce soit;
  • Le téléchargement en aval et en amont, la transmission, l'affichage, la diffusion, la réception, la récupération, le stockage ou toute forme de reproduction, de distribution ou tout autre moyen d'accéder à de l'information, à un logiciel ou à tout autre matériel (i) qui est de nature confidentielle ou est protégée par les droits d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation du détenteur de ces droits, (ii) qui est diffamatoire ou obscène, contient de la pornographie juvénile ou de la littérature haineuse, ou (iii) qui constitue une atteinte à la vie privée, une appropriation de la personnalité, ou l'établissement d'un lien ou d'un cadrage non autorisé;
  • Transmettre, recevoir, distribuer ou stocker tout programme ou toute information conçue pour aider l'utilisateur à faire échec à la protection contre la copie, l'enregistrement ou tout autre mécanisme antivol associés aux programmes de type commerciaux ou partagiciels;
  • Transmettre, recevoir, distribuer ou stocker tout programme ou toute information conçue pour aider l'utilisation frauduleuse des services de télécommunications;
    Utiliser les ressources d'un hôte Internet de façon non autorisée par les administrateurs, y compris la transmission du courrier;
  • Transmettre des chaînes de lettres ou faire parvenir des offres d'argent facile ou de type pyramidal de quelque façon que ce soit;
  • Affichage ou transmission de toute information ou tout logiciel contenant un virus, un « robot d'annulation », « cheval de Troie », un « ver » ou autre composant destructeur ou perturbateur.


Courrier électronique

En plus des présentes Règles, il est interdit, lorsque vous envoyez du courrier électronique, de mener des activités incluant mais sans s'y limiter :

  • Transmettre des messages électroniques non-sollicités essentiellement semblables ou identiques;
  • Favoriser ou faciliter la transmission des messages électroniques non-sollicités;
  • Joindre une signature excessivement longue à vos messages électroniques;
  • Falsifier les en-têtes de vos messages électroniques de quelque façon que ce soit;
  • Envoyer des messages électroniques pour perturber ou occasionner des difficultés à la réception des autres messages électroniques.

Le service Internet de Télébec a une politique de Tolérance zéro en ce qui a trait au courrier non-sollicité (inondation ou « spam »). Des actes contraires aux modalités des Règles peuvent avoir pour effet la fin de votre service et peut entraîner d'autres pénalités. Le propriétaire du compte est responsable de tout acte provenant de son compte.

Les clients qui gardent des listes de courrier en nombre « opt-in » (libre-participation) doivent avoir une méthode de confirmation des abonnements et pouvoir fournir ces renseignements comme preuve à la demande du service Internet de Télébec. À la discrétion du service Internet de Télébec, si aucune preuve n'est fournie, les messages peuvent être considérés comme non-sollicités.

Votre fournisseur du service Internet se réserve le droit, à son entière discrétion, de limiter le nombre de destinataires auxquels le client envoie le courriel, le nombre d'abonnés inscrits sur une liste de courrier en nombre « opt-in » (libre-participation) d'un abonné et le nombre de messages qu'un abonné peut envoyer ou recevoir par l'entremise du service.

Groupes / Forums de discussion

En plus des présentes Règles, il est interdit, lorsque vous affichez dans un groupe ou forum de discussion, de mener des activités incluant mais sans s'y limiter :

  • Afficher des messages publicitaires, des messages à caractère commerciaux ou des messages non-sollicités, sans en avoir obtenu préalablement l'autorisation expresse à moins que ce geste soit expressément permis par la charte ou la Foire aux questions;
  • Afficher des fichiers binaires ou messages excessivement lourds, sans en avoir obtenu au préalable l'autorisation expresse à moins que ce geste soit expressément permis par la charte ou la Foire aux questions;
  • Afficher des messages essentiellement identiques à plus de dix groupes ou forums de discussion;
  • Adjoindre une signature excessivement longue à vos messages;
  • Falsifier les en-têtes de vos messages de quelque façon que ce soit.

Les messages affichés dans un groupe ou forum de discussion doivent être conformes à la charte ou à la Foire aux questions auxquelles les messages s'adressent. À la discrétion du service Internet de Télébec, si un message affiché n'est pas conforme au sujet ou aux idéaux de la discussion identifiée par la charte ou la Foire aux questions, ce message pourrait enfreindre les Règles. Les utilisateurs des groupes ou des forums de discussions sont responsables de prendre connaissance des règles de conduite avant tout affichage.

Conversation IRC/Bavardage

En plus des présentes Règles, il est interdit, lorsque vous utilisez un service de bavardage IRC ou tout autre service, de mener des activités qui incluent mais sans s'y limiter :

  • Envoyer des messages à teneur commerciale ou qui incluent des annonces quelconques, de façon non sollicitée;
  • Tenter une attaque de Déni de service soit de façon automatisée par le biais d'un robot ou manuellement.

De plus, lors de l'utilisation d'un serveur IRC ou d'un service de bavardage Internet, vous devez vous conformer en tout et en partie aux règlements de l'administrateur du serveur.

Réseau / Sécurité

En plus des présentes Règles, il est interdit, lorsque vous utilisez votre compte Internet de Télébec, de mener des activités qui incluent mais sans s'y limiter :

  • Le partage du nom d'utilisateur et du mot de passe de votre compte Internet pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, pour des entrées en communication simultanées par accès commuté à partir du même compte Internet;
    Rendre un hôte Internet incapable de répondre aux demandes de service des autres hôtes;
  • Exploiter et/ou héberger des applications de serveur, y compris, mais sans s'y limiter, HTTP, FTP, POP, SMTP, Proxy/SOCKS, NNTP);
  • Analyser ou pénétrer les mécanismes de sécurité d'un hôte Internet;
  • Falsifier n'importe quelle partie des en-têtes du paquet TCP/IP de quelque façon que ce soit.
  • Vous seul êtes responsable de la sécurité de votre système. Lorsque vous êtes branché au service Internet de Télébec, il vous est interdit de commettre tout acte qui, commis de façon intentionnée ou par négligence, pourrait compromettre, de quelque façon que ce soit, la sécurité de votre hôte.

Les clients trouvés responsables d'avoir enfreint les Règles pourraient, à la discrétion du service Internet de Télébec, voir leur compte annulé ou suspendu, et avoir à débourser des frais de service additionnels. En outre, toute infraction aux Règles d'utilisation peut avoir comme conséquence la responsabilité criminelle et civile de son auteur. Le service Internet de Télébec offrira une totale collaboration aux forces de l'ordre si leur enquête l'exige.

Dans l'éventualité où notre personnel recevait de nombreuses plaintes au sujet d'une ou de plusieurs infractions aux Règles , des frais de traitement par plainte reçue en plus de frais administratifs peuvent être portés au compte, et ce, à la discrétion du service Internet de Télébec.

Le service Internet de Télébec n'assume aucune responsabilité envers ses membres ou envers d'autres utilisateurs Internet pour le manque d'application de nos Règles. De plus, le service Internet de Télébec se réserve le droit de suspendre votre compte à tout moment sans préavis.